Acceptation des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits et/ou services proposés par la société.
Toute commande passée par le client implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, sans réserve ni restriction. Le client reconnaît en avoir pris connaissance préalablement à la validation de sa commande.
La société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Prix et paiement
Les prix des produits et/ou services sont indiqués en [TND] et s’entendent [TTC/HT], sauf indication contraire.
Le paiement s’effectue selon les modalités convenues lors de la commande (virement bancaire, chèque, espèces ou autre moyen accepté par la société).
Toute facture est payable dans un délai de [X] jours à compter de sa date d’émission, sauf mention contraire.
Retard de paiement
En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la réglementation en vigueur. La société se réserve également le droit de suspendre toute commande en cours jusqu’au règlement complet des sommes dues.
Responsabilité
La société ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou du service par le client.
Livraison
La livraison des produits s’effectue à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des conditions logistiques.
Le vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter les délais annoncés. Toutefois, un retard de livraison ne peut donner lieu à des dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande, sauf accord écrit entre les parties.
À la réception des produits, le client est tenu de vérifier l’état des marchandises. Toute réclamation concernant un défaut apparent ou une non-conformité devra être formulée dans un délai de 24 heures à compter de la réception.
Clause d’annulation de commande
Toute demande d’annulation de commande doit être formulée par écrit.
Si l’annulation intervient après le début du traitement de la commande ou de la préparation des produits, le vendeur se réserve le droit de facturer les frais engagés.
Dans le cas de commandes personnalisées ou réalisées sur mesure, aucune annulation ni remboursement ne pourra être accepté une fois la fabrication commencée.
